Menu

23/06/2020

PLANèD signe l'accord cadre d’études de mise en œuvre des évolutions du SCoT de l’Agglo Pays d’Issoire (63)

Maîtrise d'ouvrage - Agglo Pays d'Issoire

Accord cadre d’études de mise en œuvre des évolutions du SCoT de l’Agglo Pays d’Issoire 

L’appel d’offres concernait le lancement des nouvelles procédures dans les quatre années à venir, et dont les évolutions possibles du SCoT auraient lieu dans le cadre de modifications ou de modifications simplifiées, voire déduites des déclarations de projet « emportant » modification.

Procédures d’évolution du SCoT :

- Phase 1 étape 1 : Compréhension de la commande et du contexte ;
- Phase 1 étape 2 : Production des documents ;
- Phase 2 : phase administrative et de consultation ;
- Note de pré-cadrage environnemental intégré dans chaque dossier ;
- Évaluation environnementale ;
- Évaluation environnementale de la procédure de modification ou de mise en compatibilité ;
- Étude appropriée des incidences au titre de Natura2000.
 

PLANèD signe l'accord cadre d’études de mise en œuvre des évolutions du SCoT de l’Agglo Pays d’Issoire (63)

Actualités similaires

PLANèD s'occupe de la révision du PLU de Manosque (04)

PLANèD s'occupe de la révision du PLU de Manosque (04)

23/06/2020

Révision du PLU de Manosque Le territoire de Manosque est à l’articulation des espaces littoraux et les reliefs des Alpes. Il fait partie également de l’espace métropolitain

[...] Lire la suite
PLANèD réalise l'élaboration du SCoT de la Haute-Bigorre (65)

PLANèD réalise l'élaboration du SCoT de la Haute-Bigorre (65)

23/06/2020

Maîtrise d'ouvrage - Communauté de communes de la Haute-Bigorre Élaboration du SCoT de la Haute-Bigorre (65) Territoire de montagne de 26 communes, organisé autour de Bagnè

[...] Lire la suite
PLANèD remporte l'accord cadre pour la rédaction d’OAP dans le cadre de l’élaboration du PLUi de la Métropole Aix-Marseille Provence (13)

PLANèD remporte l'accord cadre pour la rédaction d’OAP dans le cadre de l’élaboration du PLUi de la Métropole Aix-Marseille Provence (13)

23/06/2020

Maîtrise d'ouvrage - Métropole AMP Rédaction d’OAP dans le cadre de l’élaboration du PLUi de la Métropole Aix-Marseille Provence (13) PLANèD a &eac

[...] Lire la suite
Les autres sociétés du groupe
© 2016 Planed, tous droits réservés | Mentions légales | Crédits : TROA